Dans le domaine de la construction immobilière, garantir la sécurité des travailleurs et des riverains constitue la priorité des priorités. En effet, le secteur du bâtiment figure parmi les domaines les plus à risques.
Les risques d’accidents et de blessures sont pratiquement omniprésents pendant la construction d’une maison. Il est donc normal que des mesures soient prises pour assurer la sécurité au niveau du chantier et de ses alentours.
Ainsi, pour éviter tout accident potentiel, une sécurisation maximale du chantier est indispensable.
Cependant, la sécurité d’une construction ne se cantonne pas uniquement au niveau du chantier. Pour la construction d’une maison, tout se joue en amont.
L’étude du sol
Pour la plupart des cas, c’est du sol que viennent les sinistres les plus lourds en matière de construction. Le ruissellement de l’eau, la végétation ou les fondations inadaptées constituent les plus grandes menaces.
Généralement, c’est quelques années après la construction que ces sinistres se déclarent. Il est donc nécessaire, avant l’installation du chantier, de procéder à une étude du sol.
Normalement, cette étude est à la charge du constructeur. Mais force est de constater qu’elle n’est pas toujours prise en compte. Il est souvent trop tard lorsqu’il est constaté que le terrain n’est pas propice à une construction.
Pour éviter ce genre de déconvenue, il est vivement conseillé de prévoir deux clauses dans l’avant-contrat de l’achat du terrain :
- Une première clause qui autorise l’acquéreur à y accéder afin de le faire analyser.
- La deuxième qui, au cas où le terrain s’avère impropre à la construction ou en cas de contrainte d’urbanisme qui empêche de faire aboutir son projet, libère l’acheteur de son engagement.
Les démarches à effectuer avant la construction et les normes à respecter
Le bon déroulement des travaux dépend de leur réalisation dans les règles de l’art. Des démarches et des normes à respecter existent pour assurer la sécurité et anticiper les coups durs qui pourraient survenir durant la construction.
Avant tout projet de construction, il est nécessaire de se renseigner sur les démarches obligatoires à respecter.
Pour mener à bien un projet de construction en toute sérénité, les nombreuses obligations administratives relatives aux travaux envisagés ne doivent pas être prises à la légère.
La construction d’une maison, comme tous les grands chantiers, demande une réalisation méthodique et dans le bon ordre de ces démarches. Le code de l’urbanisme et le plan d’occupation des sols de la commune réglementent les travaux de construction ou de rénovation lourde. Par conséquent, ils doivent faire l’objet d’autorisations légales.
Généralement, pour les travaux, deux principaux types de démarches sont à effectuer : Une déclaration des travaux et une demande de permis de construire.
Pour le permis de construire, la société de construction choisie pour la réalisation des travaux peut également s’occuper de ces démarches.
En ce qui concerne les normes à respecter, elles sont généralement obligatoires et sont consignées dans plusieurs documents officiels. De nombreuses normes de sécurité doivent être respectées avant et pendant tout projet de construction ou de rénovation.
Les assurances liées à la sécurité sur les chantiers
Une fois que les démarches administratives sont réalisées et le permis de construire délivré, il est temps de parler des assurances.
- Les protections de base
Pour couvrir le bâtiment en construction et la responsabilité civile du propriétaire, il lui est formellement conseillé de souscrire une police d’assurance habitation. En cas de dommages à un tiers, au cas où un visiteur se blesse sur son chantier, il sera protégé par la responsabilité civile.
- Les assurances sécurité sur le chantier
Malgré les mesures de sécurité prises par tous les concernés, il se peut qu’un accident survienne sur le chantier car le risque zéro n’existe pas.
Parmi les rôles d’un constructeur, la souscription à différentes assurances relatives à la sécurité du chantier figure en bonne position. En effet, le constructeur, en tant que professionnel du bâtiment, devra souscrire plusieurs assurances obligatoires, dont des assurances spécifiques à la sécurité.
Pour renforcer la protection vis-à-vis des risques d’accidents pendant la construction, d’autres assurances pourront être prises en option.
En cas d’accident, afin d’éviter une trop longue interruption du chantier, il appartient au constructeur de prendre en charge les dommages couverts par son assurance.
Les réparations nécessaires après un accident sont prises en charge par l’assurance du constructeur. Quant à celui-ci, il doit faire tout son possible pour ne pas retarder l’avancement du chantier. En même temps, il doit respecter les procédures de sécurité.
Pour éviter la survenue d’un nouvel accident, il doit améliorer les règles de sécurité. En cas d’arrêt de travail, il doit engager et former un ouvrier.
- Les protections complémentaires
Pour les constructions en cours, la police d’assurance habitation comporte certaines exclusions. Ces exclusions vont du vandalisme au vol aux tentatives de vol, en passant par les dommages causés par le gel, les dommages d’eau et les dommages causés par des fuites d’eau par exemple.
Afin de contrer quelques-unes de ces exclusions, il est possible d’ajouter des protections au contrat. Pour se protéger contre le vol d’outils, on peut opter pour une assurance spécifique. Il est également possible de couvrir des matériaux de construction, tels que les portes, les fenêtres, les baignoires non installées, durant la construction.
Comment assurer la sécurité sur le chantier ?
Enfin, toutes les procédures administratives sont terminées. L’étude du sol réalisée et toutes les questions d’assurances réglées, le chantier peut démarrer.
- Signaler la zone de travaux
Avant le démarrage du chantier, la première étape à respecter consiste à déclarer les travaux. Lorsque le permis de construire est validé par la mairie, la déclaration d’ouverture du chantier ou DROC constitue le deuxième volet du permis de construire. Ce document doit être envoyé à la mairie et une copie est à afficher à l’entrée de son domicile. À partir de cette date, les travaux peuvent être exécutés.
- Les équipements pour la sécurité du chantier
Afin d’éviter tout accident, l’étape suivante consiste à sécuriser la zone des travaux, surtout lorsque ceux-ci sont conséquents.
Dans les zones de travaux, la vigilance est toujours de mise car ce sont, pour la plupart du temps, des zones dangereuses. Avec la présence de toute sorte de débris sur le sol instable, la sécurisation provisoire de chantier est à renforcer.
Sur ces lieux, le port de casque et des chaussures de sécurité est obligatoire. Ceci, afin d’éviter tout accident.
- Baliser le chantier
Pour optimiser la sécurité sur le chantier, l’utilisation des filets avertisseurs constitue une excellente option. Ces filets, généralement de couleur orange ou bleue, signalent la zone de travaux. Ainsi, ils invitent les alentours à la prudence. Ces filets avertisseurs sont détectables et identifiables à toutes heures, le jour et la nuit, grâce à leur couleur fluorescente.
Que faire lorsque les travaux sont terminés ?
Finalement, les travaux sont quasiment terminés. La nouvelle maison est prête à accueillir ses propriétaires. Dans ce cas, il faut aviser l’assureur et revoir avec lui les protections d’assurance.
Sachez que pour répondre à vos besoins, diverses protections complémentaires sont disponibles. Le mieux est d’en parler avec votre agent en assurance habitation.